Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site web est : https://www.aurelie-taquillain.fr

Conditions d’utilisation

Conditions générales d’utilisation du site aurelie-taquillain.fr

ARTICLE 1 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les termes essentiels du contrat. Les termes ci-dessous listés auront, entre les parties, la définition suivante :

  • Inscrit: désigne tout Visiteur communiquant les informations adéquates pour recevoir une notification d’information par mail et/ou SMS de l’Editeur
  • CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisation régissant les obligations respectives des Visiteurs et de l’Editeur dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Site, et incluant la Politique de protection des données à caractère personnel.
  • Contenu tiers : désigne les contenus tiers accessibles sur le Site pour lesquels l’Editeur ne dispose d’aucun droit de propriété,
  • Editeur : désigne Aurélie Taquillain, Conseillère municipale, Conseillère départementale et candidate à l’élection municipale de Courbevoie, dont le siège de campagne est situé au 50 rue de l’Alma, 92400 Courbevoie,
  • Newsletter : désigne tout courriel d’information ou de promotion envoyé périodiquement par le Site,
  • Services : désigne les services constituant l’ensemble des contenus accessibles sur le Site,
  • Site : désigne le site internet accessible à l’adresse https://www.aurelie-taquillain.fr
  • Visiteur : désigne toute personne ayant accès et/ou utilisant le Site.

ARTICLE 2 : Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de l’Editeur https://www.aurelie-taquillain.fr par les Visiteurs.

Ces CGU ont force obligatoire entre le Visiteur et l’Editeur. Le Visiteur devra donc les lire attentivement avant de les accepter. Dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Site, le Visiteur devra respecter l’ensemble des dispositions des présentes CGU.

Les présentes CGU s’appliquent au Visiteur, qu’il consulte les contenus et Services mis à disposition sur le Site ou qu’il fournisse du contenu qui sera publié sur le Site.

ARTICLE 3 : Présentation du Site

L’Editeur met en œuvre le Site accessible à l’adresse https://www.aurelie-taquillain.fr lequel présente notamment les actions et engagements de Aurélie Taquillain, candidate à la Mairie de Courbevoie pour les élections prévues au mois de mars 2020, ainsi que des articles liés à l’actualité desdites élections. Le Site permet également aux Utilisateurs d’avoir accès à différents types de ressources et de Services pour faciliter leur engagement citoyen et parfaire leur compréhension de la campagne électorale en cours.

ARTICLE 4 : Acceptation et opposabilité des CGU

L’utilisation du Site par le Visiteur signifie son acceptation des présentes CGU. Les CGU sont réputées lues, applicables et opposables au Visiteur à la date de la première utilisation du Site par celui-ci. Le Visiteur peut à tout moment renoncer à utiliser le Site mais reste responsable de toute utilisation antérieure.

ARTICLE 5 : Modification des CGU

L’Editeur est susceptible de modifier, unilatéralement et à tout moment, les présentes CGU notamment pour les adapter aux modifications législatives ou réglementaires ou pour les adapter, en cas de modifications et évolutions des Services et contenus proposés sur le Site.

Le Visiteur doit régulièrement consulter les CGU pour être informé des modifications. La version modifiée des CGU sera accessible à l’adresse suivante https://www.aurelie-taquillain.fr.

Si le Visiteur continue d’utiliser les contenus et Services du Site après la date de publication des nouvelles CGU, il est réputé en avoir pris connaissance et les avoir acceptées.

ARTICLE 6 : Documents contractuels

Les documents contractuels qui s’imposent au Visiteur sont :

  • les présentes CGU,
  • le cas échéant, les conditions particulières à certains contenus spécifiques du Site.


En cas de contradiction entre des documents de nature ou de rang différents, les dispositions contenues dans le document de rang supérieur prévaudront pour les obligations se trouvant en conflit d’interprétation. En cas de contradiction entre les termes des documents de même ordre, les derniers documents en date prévaudront sur les autres.

ARTICLE 7 : Accès au Site

Le Site est accessible librement et gratuitement en tout lieu à tout Visiteur ayant un accès à Internet. Tous les frais pour accéder au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge du Visiteur.

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès à tout ou partie des Services et contenus du Site peut à tout moment, sans préavis, ni indemnité, faire l’objet d’une interruption, d’une suspension ou d’une modification notamment pour effectuer des mises à jour, des opérations de maintenance ou des modifications de tout type afin de faire évoluer les Services et contenus du Site.

Le Visiteur s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du Site. L’Editeur n’est pas responsable des dommages de toute nature qui résulteraient d’une interruption, d’une suspension, d’une modification de tout ou partie du Site.

L’Editeur met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site et à ses Services. L’obligation étant de moyens, la responsabilité de L’Editeur ne sera pas engagée si ce résultat n’est pas atteint.

ARTICLE 8 : Notifications, informations et Newsletters

8.1 Inscription

Le Visiteur peut s’inscrire selon les engagements proposés sur le Site et devenir ainsi Abonné. Cette action est totalement gratuite.

Le Visiteur souhaitant s’inscrire s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour lorsque celles-ci lui sont demandées.

8.2 Désinscription

L’Abonné a la possibilité de se désinscrire à tout moment en adressant sa demande à l’adresse aurelie.taquillain@aurelie-taquillain.fr .

ARTICLE 9 : Obligations du Visiteur

Le Visiteur s’engage à n’utiliser le Site que dans les seules conditions définies par les présentes CGU et ainsi :

  • à ne pas détourner l’utilisation des contenus à des fins personnelles ou publicitaires ;
  • à ne pas accéder et/ou se maintenir frauduleusement dans le Site entendu comme un système de traitement automatisé de données. Tout accès ou maintien frauduleux dans le Site est interdit et sanctionné pénalement. Il en est de même pour toute entrave ou altération du fonctionnement du Site, ou en cas d’introduction, de suppression ou de modification des données qui y sont contenues :
  • à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site, et notamment par l’introduction de virus.

Le contenu publié sur le Site par l’Utilisateur ne doit pas, notamment :

  • être contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
  • avoir un caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste, pédophile, pornographique, homophobe, ou porter atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui, inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menacer une personne ou un groupe de personnes;
  • inciter au suicide, inciter à commettre un délit, un crime, un acte de terrorisme ou faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.

ARTICLE 10 : Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur utilise les Services du Site sous leur responsabilité exclusive.L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des présentes CGU, des lois et des règlements applicables.

L’Utilisateur et l’Adhérent sont seuls responsables du contenu qu’il publie sur le Site et des conséquences de sa diffusion.

L’Editeur se réserve le droit de refuser tout Contenu utilisateur mis en ligne, sans avoir à en justifier auprès de l’Utilisateur. Les Contenus utilisateurs peuvent, en outre, à tout moment et pour n’importe quelle raison être supprimés ou modifiés par L’Editeur. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du Contenu utilisateur.

ARTICLE 11 : Garanties

Le Visiteur garantit à L’Editeur qu’il dispose des droits, licences et autorisations nécessaires sur le contenu qu’il publie sur le Site.

Le Visiteur s’engage à ne pas publier de contenus sur lesquels des tiers détiennent des droits, sauf s’il dispose de l’autorisation préalable du tiers concerné.

En conséquence, le Visiteur garantit L’Editeur contre toute action, recours en justice, réclamation, revendication ou opposition de la part de toute personne invoquant un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale et/ou parasitaire et/ou une atteinte à la vie privée auquel il serait porté atteinte et qui se rattacherait, directement ou indirectement, à la publication de contenus par un Visiteur.

ARTICLE 12 : Les droits concédés par le Visiteur à L’Editeur.

Le Visiteur conserve ses droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu’il publie sur le Site.

Toutefois, lorsque le Visiteur publie du contenu sur le Site, il concède à L’Editeur, les droits suivants :

le droit non exclusif, cessible , à titre gratuit et pour le monde entier d’utiliser, de reproduire, de distribuer, de représenter le Contenu utilisateur dans le cadre des Services ou en relation avec la mise à disposition du Site, pour la promotion et la redistribution de tout ou partie du Site (et des œuvres dérivées qui en résultent) en tout format, sur tout support, et via tous les canaux média. Ce droit est consenti pour toute la durée de protection des droits d’auteur.

ARTICLE 13 : Les droits de propriété intellectuelle de L’Editeur

A l’exception des Contenus utilisateurs et des Contenus tiers accessibles sur le Site, tout autre contenu disponible sur le Site tels que les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels et programme, les bases de données, les sons, les vidéos, les noms de domaines, design ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de L’Editeur ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle détenus par L’Editeur ou ses concédants.

Les présentes CGU n’emportent aucune cession d’aucune sorte au Visiteur de droits de propriété intellectuelle sur les contenus appartenant à L’Editeur.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation expresse et préalable de L’Editeur, des contenus sur lesquels elle détient des droits de propriété intellectuelle est interdite et constituerait une contrefaçon.

En conséquence, le Visiteur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de L’Editeur.

ARTICLE 14 : Données personnelles

Le Visiteur est informé que, lors de sa navigation sur le Site, des données à caractère personnel le concernant peuvent être collectées via les espaces de commentaires et d’échanges, les formulaires de collecte de données qu’il remplit, notamment en cas de demande de contact, de dons, etc.

L’Editeur est responsable de traitement concernant la collecte et le traitement de ces données.

Définitions

Les termes ci-dessous listés ont la définition suivante :

  • Abonné: désigne tout Visiteur communiquant les informations adéquates pour recevoir une notification, information et newsletter de l’Editeur par mail et/ou SMS.
  • Contribution : désigne toute Proposition communiquée par un Contributeur
  • Contributeur : désigne tout Utilisateur intervenant sur la Plateforme soit pour publier une Proposition soit pour commenter une Contribution accessible sur la Plateforme et ayant créé un Espace Personnel auquel il se connecte par un identifiant et un mot de passe qui lui sont strictement personnels et confidentiels ;
  • Données à caractère personnel : désignent toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique ;
  • Editeur : désigne l’Organisation responsable du Site, telle que définie dans les Mentions légales accessibles sur le Site
  • Espace Personnel : désigne l’interface du site par laquelle le Contributeur accède à son Compte et à des Contenus spécifiques ;
  • Site : désigne le site internet accessible à l’adresse url https://www.aurelie-taquillain.fr ;
  • Visiteur : désigne toute personne ayant accès et/ou utilisant le site.

Finalités de la collecte

Les informations recueillies par le biais du Site sont enregistrées dans un fichier informatique par l’Editeur. Les Données à caractère personnel vous concernant seront traitées notamment pour les finalités suivantes :

  • La mise à disposition de contenus ;
  • L’instruction des demandes adressées par les Contributeurs, les Abonnés et les Visiteurs ;
  • L’évaluation statistique de la fréquentation du Site ;
  • La gestion des Contributions ;
  • L’envoi d’une lettre d’information sur l’actualité de l’Editeur et/ou des élections politiques concernant l’Editeur;
  • La gestion des opérations de communication, de prospection politique et de propagande électorale de l’Editeur, quels que soient les moyens de communication utilisés (téléphone, e-mail, courrier, SMS, MMS) ;
  • La gestion des opérations liées au financement de l’Editeur en période électorale, et notamment le traitement des dons au profit de l’Editeur ou de ses mandataires financiers ;
  • L’établissement d’études statistiques et de consultations publiques ;
  • Le référencement des évènements mis en œuvre par l’Editeur et ses contributeurs.

Concernant le traitement et la conservation des données à caractère personnel ils relèvent du consentement donné par les Contributeurs, les Abonnés ou les Visiteurs.

Toutes les fois où un traitement est mis en œuvre en raison du consentement des personnes concernées, ces dernières ont la faculté de retirer leur consentement à tout moment en adressant leur demande à l’adresse aurelie.taquillain@aurelie-taquillain.fr .

Durée de conservation des données à caractère personnel

Conformément à la règlementation en vigueur, l’Editeur conserve les données à caractère personnel pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités du traitement, à moins que le Contributeur, l’Abonné ou le Visiteur n’ait autorisé l’Editeur à conserver ses données pour une utilisation ultérieure. La durée de conservation des données par l’Editeur varie en fonction des finalités des traitements mis en œuvre.

Sauf accord contraire de l’Abonné ou du Visiteur, les données le concernant seront supprimées dans les six mois suivant la fin de la campagne, sous réserve des délais de prescription plus longs pour toute action relative à un contentieux électoral.

Pour les opérations liées aux dons, les données concernant l’Utilisateur ou le Visiteur pourront être conservées à titre de preuve, pendant toute la durée du délai de prescription légale relatif aux actions en matière de financement politique.

Communication des données à caractère personnel

Les informations relatives aux Contributeurs, aux Abonnés et aux Visiteurs peuvent être communiquées aux personnes suivantes :

  • Les équipes de l’Editeur qui, en raison de leurs attributions, sont habilitées à gérer ces traitements ;
  • Les bénévoles et élus de l’Editeur qui peuvent être amenés à traiter des Données à caractère personnel dans le cadre de missions ou d’évènements particuliers ;
  • Les éventuels prestataires chargés de la réalisation des opérations de traitements de Données à caractère personnel pour le compte de l’Editeur qui sont également soumis à des obligations de confidentialité et de sécurité.

Transfert de données à caractère personnel hors de l’Union Européenne

Certains de nos partenaires peuvent avoir des activités dans des pays situés en dehors de l’Union Européenne, notamment aux fins d’hébergement des Données à caractère personnel. Les données des Contributeurs, des Utilisateurs et des Visiteurs pourront être transférées dans des pays présentant une protection adéquate au regard de la réglementation en vigueur, tels que les Etats-Unis qui assurent un niveau de protection suffisant des Données à caractère personnel par le biais de la décision Privacy Shield. Dans les autres cas, le transfert de Données à caractère personnel sera opéré grâce à des outils juridiques tels que les Clauses Contractuelles Types publiées par la Commission Européenne et reconnues comme garantie suffisante de protection des Données à caractère personnel.

Vos droits

Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’opposition et d’un droit à la limitation du traitement des données vous concernant, ainsi que d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données.

Vous disposez également de la faculté de donner des instructions à l’Editeur sur le sort de vos données après votre décès.

Les Contributeurs, les Abonnés et les Visiteurs sont informés que l’exercice des droits d’opposition, d’effacement et de portabilité des données, ainsi que le droit à la limitation des traitements, est soumis à conditions et peut être refusé par l’Editeur si les demandes d’exercice de ces droits ne correspondent pas aux situations prévues par la règlementation en matière de Données à caractère personnel.

Vous pouvez exercer vos droits directement en nous adressant votre demande accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à aurelie.taquillain@aurelie-taquillain.fr .

Le traitement d’une telle demande sera effectué dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de votre demande.

Enfin, si l’Editeur ne satisfait pas à vos demandes, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de protection des Données à caractère personnel, à savoir la CNIL.

ARTICLE 15 : Cookies

Qu’est-ce que les cookies ?

Les cookies sont des fichiers texte non exécutables déposés, à défaut d’opposition de sa part, sur le terminal (ordinateur, téléphone mobile, tablette) du Visiteur lorsqu’il visite un site internet. Les cookies permettent de collecter des informations sur la navigation du Visiteur.

Lorsque le Visiteur visite le site internet https://www.aurelie-taquillain.fr des cookies peuvent être installés sur son équipement terminal.

En poursuivant la navigation sur le site https://www.aurelie-taquillain.fr le Visiteur accepte l’utilisation de cookies mais peut néanmoins s’y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de son navigateur.

Le site internet https://www.aurelie-taquillain.fr contient des cookies de session. Un cookie de session est un fichier texte qui se crée sur l’ordinateur du Visiteur, nécessaire à la navigation de ce dernier sur le site internet. Ce fichier texte a une durée de vie limitée et se détruit à la fin de la consultation par le Visiteur.

La durée de conservation de validité du consentement au dépôt de cookies sur le terminal du Visiteur est de treize (13) mois maximum.

Finalité des cookies utilisés

Le Site d’Aurélie Taquillain utilise divers types de cookies pour améliorer le fonctionnement de son site et faciliter l’accès à ses services. Ces outils ont pour seule vocation de mieux comprendre la façon dont les Visiteurs utilisent les services proposés sur le site https://www.aurelie-taquillain.fr (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).

Les cookies utilisés sur le site internet https://www.aurelie-taquillain.fr sont mis en œuvre, notamment pour :

  • faciliter la navigation du Visiteur sur le site (par exemple en permettant au serveur de reconnaître le Visiteur en toute sécurité, et sans qu’il est donc besoin de s’identifier à chaque changement de page),
  • adapter et améliorer les services et contenus proposés sur le site internet (par exemple en établissant des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services),
  • adapter la présentation du site aux préférences d’affichage du terminal du Visiteur;
  • mémoriser des informations relatives à un formulaire que le Visiteur aurait rempli sur notre site,
  • permettre au Visiteur d’accéder à des espaces personnels du site, tel que l’historique de navigation,
  • mettre en œuvre des mesures de sécurité.

Cookies tiers

Les cookies tiers sont des cookies déposés sur le terminal du Visiteur par des sociétés tierces, lorsque le Visiteur clique sur les icônes de sites internet tiers accessibles sur le site internet, notamment des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Snapchat, Medium, Instagram, LinkedIn, YouTube etc., mais également lorsque le Visiteur accède aux modules tiers via le site internet.

En cliquant sur l’icône d’un de ces sites internet tiers, il est notamment possible au Visiteur de partager le contenu du site internet https://www.aurelie-taquillain.fr et/ou de faire connaître son opinion à d’autres personnes du site tiers choisi (à titre d’exemple via l’option de partage de contenus sur Facebook).

Les cookies tiers permettent d’identifier le Visiteur et de suivre sa navigation sur le site internet https://www.aurelie-taquillain.fr, lorsque le compte du Visiteur sur le site internet tiers est déjà activé sur son terminal.

Le Site d’Aurélie Taquillain ne contrôle pas la collecte par les sites internet tiers des informations relatives à la navigation du Visiteur sur le site internet https://www.aurelie-taquillain.fr et associées aux données personnelles dont ils disposent.

Il est recommandé aux Visiteurs de consulter les politiques cookies de ces sites internet tiers afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation des cookies par ces derniers.

Activation/désactivation des cookies sur les navigateurs

La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter automatiquement les cookies.

Toutefois, le Visiteur a le contrôle de ces cookies. Le Visiteur a la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser et de les détruire en modifiant le paramétrage de son navigateur internet, conformément aux instructions reçues de la part de votre fournisseur de navigateur Internet ou de tout autre dispositif

Il est toutefois précisé que si le Visiteur paramètre son navigateur internet pour refuser les cookies, il pourra ne pas avoir accès à certaines pages ou fonctionnalités du site internet.

Les liens de paramétrage des cookies en fonction de navigateurs sont les suivants :

Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,

Safari : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html,

Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,

Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,

Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

En ne bloquant pas l’installation des cookies via les paramétrages proposés ci-dessus, vous en acceptez l’utilisation par le site internet.

Pour disposer de conseils pratiques sur ces options et sur les modalités de suppression de fichiers Cookies stockés dans votre terminal, selon le navigateur que vous utilisez, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : https://www.cnil.fr/fr/maitriser-mes-donnees.

Les Cookies Flash d’Adobe Flash Player

Les cookies flash sont les cookies déposés par Adobe Flash Player, une application informatique qui, lorsqu’elle est installée sur le terminal du Visiteur, permet de lire des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Adobe Flash Player mémorise et gère les informations relatives à l’utilisation de ces contenus par le Visiteur.

Dans l’hypothèse où le terminal du Visiteur est susceptible de visualiser des contenus dynamiques utilisant le langage Flash, la modification des paramètres en rapport avec les cookies Flash est accessible sous le lien ci-dessous : http://www.adobe.com/fr/privacy/opt-out.html#measure

Cependant, leur suppression peut entraîner des difficultés d’affichage des contenus dynamiques.

Les cookies de mesures d’audience

Le Site d’Aurélie Taquillain utilise des cookies de mesure d’audience.

Mise à jour de la charte

Le Site d’Aurélie Taquillain se réserve le droit d’apporter tous changements et corrections aux présentes dispositions et invite le Visiteur à consulter régulièrement la présente page pour prendre connaissance des changements et des nouvelles informations.

ARTICLE 16 : Exclusion de garanties

L’Editeur ne peut garantir le Visiteur que :

  • l’utilisation du Site sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d’erreur;
  • les informations auxquelles le Visiteur accède seraient exactes ou fiables.

ARTICLE 17 : Sécurité et confidentialité

Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n’est pas assurée par L’Editeur. Toutefois, L’Editeur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

Le Visiteur a conscience que les données circulant sur internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels.

Le Visiteur accepte de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres contenus et données de la contamination par d’éventuelles intrusions, virus ou logiciels malveillants sur le réseau de l’internet.

Le Visiteur déclare connaître et accepter les caractéristiques et limites d’internet, la nature du réseau d’internet, et en particulier, des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données.

Le Visiteur s’engage à informer L’Editeur de toute défaillance du Site dont il aurait connaissance.

ARTICLE 18 : Liens hypertextes

Le Site contient des liens hypertextes donnant accès à des sites internet de tiers.

Les sites auxquels l’utilisateur accède par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à L’Editeur.

L’Editeur n’est pas responsable des contenus publiés sur ces sites tiers suite à l’activation du lien hypertexte, ni même de la politique de confidentialité de ces sites. Le Visiteur ne peut pas invoquer la responsabilité de L’Editeur en cas de perte ou de dommage de quelque sorte que ce soit du fait de l’activation de liens hypertextes.

ARTICLE 19 : Dispositions diverses

Si un ou plusieurs des termes des présentes conditions générales sont tenus pour nuls ou déclarés comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée par une juridiction compétente, les autres termes demeureront valables et applicables.

La législation française s’applique aux présentes conditions générales, quel que soit le lieu d’exécution des obligations des parties.


Informations de contact

Directeur de publication : Aurélie Taquillain
Responsable de la rédaction : Aurélie Taquillain

Adresse à remplir

E-mail : aurelie.taquillain@.aurelie-taquillain.fr
Site : https://www.aurelie-taquillain.fr